Fichepratique

Assurer le suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques

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Référence : 9435

L'essentiel par l'éditeur

La gestion de l'exposition des agents aux risques chimiques implique l'établissement d'une liste des agents exposés et de fiches d'exposition détaillant les conditions de travail et les produits chimiques utilisés. Ces documents, essentiels pour le suivi médical et la reconnaissance de maladies professionnelles, doivent être régulièrement mis à jour et transmis en cas de changement de collectivité. Le suivi post-professionnel est obligatoire pour les agents exposés aux substances CMR, avec des examens médicaux spécifiques prévus.

  • Comment établir une liste des agents exposés aux risques chimiques ?
  • Quelles informations doivent figurer sur une fiche d'exposition ?
  • Quel est le rôle du suivi post-professionnel pour les agents exposés aux CMR ?

Après avoir évalué votre risque chimique et défini votre plan d’actions, la gestion du risque chimique n’est pas achevée. Un agent partant en retraite peut vous réclamer une attestation d’exposition au risque chimique ou votre médecin de prévention peut vous demander, par exemple, une copie de la fiche d’exposition.

Avant de rédiger les fiches d’exposition des agents, il est nécessaire d’avoir au préalable évalué le risque chimique. Trois documents sont associés à la gestion du risque chimique pour permettre une traçabilité des expositions :

  • la liste des agents exposés aux produits chimiques dangereux ;
  • la fiche d’exposition des agents exposés aux produits chimiques dangereux ;
  • l’attestation d’exposition aux produits chimiques dangereux.
Schéma
Assurer le suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques

Ce schéma présente les différents documents nécessaires pour le suivi de l’exposition aux risques chimiques des agents.

>Lire la suite
1.

Établir la liste des agents exposés aux produits chimiques dangereux

Vous devez établir et tenir actualisée une liste des agents exposés aux :

  • produits chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ;
  • produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).

Pour établir cette liste, il est donc nécessaire d’avoir au préalable établi un inventaire exhaustif des produits chimiques de votre collectivité et d’avoir identifié les caractéristiques de ces produits (toxiques, cancérogènes, etc.) sur la base de vos fiches de données de sécurité et des étiquettes (cf. Le risque chimique).

La liste des agents exposés aux produits chimiques précisera au minimum :

  • le nom des agents ;
  • le poste de travail ;
  • la nature de l’exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu’il e...
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