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Type : Modèle de document

Taille : 116 kB

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et installation de mobilier spécifique dans les établissements de la petite enfance

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Référence : dtou8117

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier spécifique dans les établissements de la petite enfance. Il sera utilement complété et adapté en fonction des besoins propres à chaque acheteur.

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