![[ép. 231] Urbanisme : peut-on… doit-on… rattraper un projet illégal via l’édiction de prescriptions ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2025/05/ep-231-urbanisme-peut-on-doit-on-rattraper-un-projet-illegal-via-l-ediction-de-prescriptions-300x161.png)
Bordereau d'envoi
Bordereau d'envoi dans l'actualité
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Article
Les premiers chèques énergie de 2019 envoyés cette semaine
Les chèques énergie, qui concerneront cette année près de 6 millions de foyers, vont commencer à être envoyés cette semaine, a annoncé lundi 25 mars 2019 le gouvernement. -
Article
Coup d'envoi de la formation des fonctionnaires à la transition écologique
Un "préalable à l'action" : cinq jours seulement après le lancement du plan de sobriété énergétique par le Gouvernement, le coup d'envoi est donné mardi 11 octobre 2022 pour la formation… -
Article
Papillomavirus : coup d'envoi de la vaccination de collégiens dans certaines régions
Coup d'envoi lundi 2 octobre 2023, dans certaines régions, de la vaccination de collégiens en classe de 5e contre les papillomavirus, promise en début d'année par le président Emmanuel Macron et entièrement… -
Article
La Sécurité sociale "envoie un signal" en sanctionnant les médecins opposés aux…
L'Assurance maladie souhaite "envoyer un signal" aux médecins qui empêchent systématiquement la substitution des médicaments par des génériques, en les…
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Article
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30/05/2013 Administration
Décentralisation : "repenser, redéfinir" Marylise Lebranchu donne le coup d'envoi
La ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu, a donné le coup d'envoi jeudi 30 mai de l'examen au Sénat de son premier projet de loi de décentralisation en indiquant qu'il s'agit "de repenser,…
Bordereau d'envoi dans les ressources documentaires
Comment utiliser un bordereau d’envoi ?
16/10/2014
Modèle de bordereau de transmission d’un bilan
22/07/2014
Modèle de bordereau de transmission d’un tableau de bord
13/10/2014
Bordereau d’élimination des archives
19/12/2019
Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
16/09/2021
Extrait de bordereau de prix
16/03/2022
Bordereau des prix unitaires
10/12/2021
Bordereau d’élimination des archives
29/03/2015
Bordereau de suivi des déchets
11/10/2016
Courrier d’accompagnement pour envoi d’un livret de famille
19/11/2020
Bordereau de remise de régie de recettes
05/05/2014
Exemple de bordereau d’élimination de documents (conseil général du Var)
19/07/2020
Bordereau individuel d'accès à la formation (BIAF)
09/10/2014
Bordereau préétabli de délibération d’un conseil municipal
18/12/2011
Une offre pour chaque métier
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