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Bordereau récapitulatif Urssaf

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Bordereau récapitulatif Urssaf dans l'actualité

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Bordereau récapitulatif Urssaf dans les ressources documentaires

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Bordereau d’élimination des archives
Le bordereau d’élimination des archives médicales est un document essentiel de la procédure d’élimination, sans lequel il est interdit de procéder à ces éliminations. Il est la preuve que les…

19/12/2019

picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de bordereau de transmission d’un bilan
Il est important à l’occasion de la transmission du bilan de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé. Si la transmission est électronique, il est aussi important de…

22/07/2014

#Rapport #Communication budgétaire et financière
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Récapitulatif des formations réglementaires en police municipale
Le présent outil récapitule sous forme de tableaux les différents types de formations réglementaires de la filière police municipale, les cadres d’emplois concernés, les modes de recrutement, les textes de…

05/11/2012

#Formation
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Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…
Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de retraite.Ainsi, contrairement aux agents titulaires affiliés à…

13/01/2025

#Cotisations
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Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…
En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide des logiciels de gestion de paie,…

13/01/2025

#Cotisations
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Modèle d’un bordereau d’envoi
Cet outil est un modèle de bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
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Comment utiliser un bordereau d’envoi ?
Cet outil liste les différentes fonctions et usages du bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
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Extrait de bordereau de prix
Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

16/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Bordereau des prix unitaires
Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer dans la désignation les spécifications techniques sans…

10/12/2021

#Bordereau des prix du marché #Seuils de procédure
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Bordereau d’élimination des archives
Le bordereau d’élimination doit être rempli en trois exemplaires (deux pour le service des archives, un à conserver en mairie) et transmis au service des archives départementales. Il doit être…

29/03/2015

#Document de procédure administrative #Archivage des registres
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Bordereau de suivi des déchets
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet à éliminer. La seconde concerne le transporteur qui prend en…

11/10/2016

#Gestion et traitement des déchets
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Tableau récapitulatif des points acquis chaque année
Voici le récapitulatif des points acquis chaque année.

19/02/2020

#Droits #Formation
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Tableau récapitulatif de conséquences d’événements sur le marché
Ce tableau est un récapitulatif des conséquences d’évènements techniques ou imprévus impactant le marché et leurs indemnisations.

19/05/2019

#Risque lié aux marchés publics #Incident d'exécution
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Tableau récapitulatif CSG-CRDS
Ce tableau vous permet de récapituler les éléments de rémunération soumis à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution pour le redressement de la dette sociale (CRDS).

07/02/2024

#Cotisations #Évaluation (méthode)

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes évoquées par Laurent Marcangeli

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La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) désormais reconnue

05/05/2025

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Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des agents publics ?

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