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Calcul paye

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Calcul paye dans l'actualité

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Calcul paye dans les ressources documentaires

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Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)
Le pays a été conçu comme un territoire exprimant une cohérence sur le plan géographique, culturel, économique ou social, et qui se mesure à l’échelle d’un bassin de vie ou…

12/03/2018

#SDCI #PETR
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Calculs de TA
Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

24/01/2024

#Base fiscale #Taxe d'aménagement
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Calcul d’une valeur locative
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel. Vous pouvez vous en inspirer pour construire…

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Calculer les quotas de promotion interne
Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles en temps normal uniquement par concours sont possibles à titre dérogatoire : il s’agit de la promotion…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…
Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation
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Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus
Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre. Malgré tous ses défauts, le plus…

15/04/2014

#Aides et politique sociale #Stratégie financière
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Calcul de la capacité théorique
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
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Calcul des pondérations des indicateurs relatifs à la mesure et…
Cet outil présente les modalités de calcul des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction…

19/03/2025

#Femme #Fonction publique hospitalière #Rémunération
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Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF
Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement (fiscalité professionnelle unique [FPU], fiscalité additionnelle…

26/11/2022

#Fiscalité #Ressources financières
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Calcul des indicateurs et pénalités relatifs à la mesure et…
Cet outil présente les modalités de calcul des quatre indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction…

10/09/2024

#Fonction publique territoriale #Rémunération
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal
Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Absence #Indemnités
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Mode de calcul de la bourse de collège
Depuis la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de collège a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

10/10/2024

#Aides sociales
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Mode de calcul de la bourse de lycée
À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

10/10/2024

#Aides sociales
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Tableau illustrant le calcul du gain DGF issu d’une fusion
Calcul prospectif de la DGF de deux communautés en statu quo et calcul prospectif de la DGF de l’EPCI issu de la fusion des deux communautés.

26/06/2016

#Fusion #Gestion financière et fiscale
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Mariage avec un étranger : Pays-Bas
La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires, là où l’acte de naissance suffit…

21/10/2018

#Mariage #Étranger

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes évoquées par Laurent Marcangeli

31/03/2025

Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes ...

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) désormais reconnue

05/05/2025

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) ...

Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

07/05/2025

Conférence financière des territoires : lune de miel… pour ...

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