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Enveloppe normée

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Enveloppe normée dans l'actualité

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Enveloppe normée dans les ressources documentaires

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La hiérarchie des normes
Les différentes normes sont organisées de façon hiérarchisée en fonction des règles juridiques en vigueur. Ce classement forme un ensemble de type pyramidal. Plus les normes sont importantes et moins…

29/03/2015

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Comprendre la norme ISO 50001
La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat pour les ménages, compétitivité pour les entreprises, innovation…

15/12/2019

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Comment utiliser les normes en lien avec la commande publique…
L’expression du besoin peut être formulée au moyen de spécifications techniques par référence à des performances et exigences fonctionnelles, des normes ou les deux. Lorsque l’acheteur fait référence à des…

13/03/2025

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Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes
Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes, les normes inférieures étant tenues de respecter les normes qui leur sont supérieures.Le droit de l’urbanisme, branche du…

04/05/2025

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Normes, marquage CE, certification de services, labels
Afin de démontrer la qualité technique, la qualité de service ou encore les performances environnementales de leurs produits et de leurs prestations, les fournisseurs s’inscrivent de plus en plus dans…

22/10/2024

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Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement
L’opération d’aménagement ou de construction doit faire l’objet d’une estimation financière appelée enveloppe financière prévisionnelle. Quels sont les éléments à intégrer dans votre enveloppe ?Dès que vous avez défini l’enveloppe financière,…

10/09/2024

#Opération d'aménagement #Ressources financières
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Créer une norme qualité AFNOR pour l’insertion
L’insertion fait généralement intervenir plusieurs acteurs peu coordonnés. Ainsi, les responsabilités de chacun sont difficilement identifiables et la qualité du service à rendre au public s’en trouve donc souvent affectée.…

25/01/2011

#Politique d'insertion
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Application de l’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, pour une…
Le rapport Brundtland de 1987 définit le développement durable (DD) comme un objectif permettant de satisfaire les besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de répondre…

24/03/2024

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Qualité et normes d’encadrement de la protection de l’enfance
De nombreux organismes alertent sur la situation des ressources humaines dans la protection de l’enfance. Le Conseil national de la protection de l’enfance (CNPE), lui-même, réaffirme la nécessité de normes…

01/09/2024

#Protection de l'enfance #Structure sociale et médico-sociale
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Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
La réalisation de l’étude de structure et d’enveloppe constitue le premier des documents techniques exigés dans la mission « étude de projet » (PRO). Cette étude consiste à approfondir et peaufiner les…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Marché de travaux
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Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie…
Fondamentalement, on peut affirmer que le droit de la fonction publique hospitalière est l’un des sous-ensembles du droit de la fonction publique, inséré dans le droit administratif interne et donc,…

17/06/2024

#Fonction publique hospitalière
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S’informer sur les normes ISO
Votre établissement doit procéder à l’évaluation externe de ses activités et de la qualité de ses prestations par un organisme extérieur habilité par l’Agence nationale d’évaluation et de la qualité…

07/03/2013

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Schéma (non exhaustif) de la hiérarchie des normes d’urbanisme
Ce schéma présente une partie des relations entre les différentes normes rencontrées en droit de l’urbanisme et expose leurs rapports normatifs.

13/01/2022

#Aménagement territorial
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Matrice de maturité (norme ISO 20121)
La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le devoir de vigilance, le devoir d’inclusion, l’intégrité…

08/07/2015

#Événement culturel
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L’expression des besoins par les labels, écolabels et normes
Dans le cadre de la définition de son besoin, l’acheteur public doit connaître les différentes possibilités pour le décrire. En effet, les spécifications techniques qui décriront son besoin peuvent être…

22/10/2024

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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Flexibilité de la rémunération : vers une avancée majeure pour les agents publics ?

18/06/2025

Flexibilité de la rémunération : vers une avancée majeure pour ...

Harmoniser les conditions d'octroi des

11/06/2025

Harmoniser les conditions d'octroi des "primes de treizième mois" ...

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