Fait d'un tiers
Fait d'un tiers dans l'actualité
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Article
La gestion des tiers, un enjeu majeur pour les acheteurs publics ?
La notion de tiers au sein des organismes publics est souvent associée à celle des citoyens et utilisateurs du service public tant l’ensemble des processus sont orientés… -
Article
Pas d'égalité de traitement pour des offres émanant de pays tiers à…
Dans une décision du 22 octobre 2024, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) s'est prononcée sur la participation d'un opérateur économique d'un pays tiers n'ayant pas conclu d'accord… -
Article
Tiers payant : le calendrier de sa généralisation
La généralisation du tiers payant s’effectuera par étapes jusqu’à fin 2017. -
Article
Le tiers payant sera étendu en deux étapes
Tous les Français bénéficieront du tiers payant en 2017, confirme Marisol Touraine.
Fait d'un tiers dans les ressources documentaires
Le recours contre les tiers responsables : réduire le coût…
19/04/2020
Maquette budgétaire – Détail des opérations pour compte de tiers
10/11/2021
Le rôle de la personne de confiance et des tiers…
05/06/2016
Tableau récapitulatif des pièces à fournir pour justifier du droit…
12/09/2022
Identifier les risques de recours de tiers au marché après…
09/03/2022
Maîtriser les règles de dévolution de l’autorité parentale exercée par…
24/03/2011
Lettre de signalement au procureur de la République de prénoms…
03/04/2018
Lettre au procureur de la République l’informant d’un acte de…
02/05/2019
Procéder à la reconnaissance paternelle après filiation paternelle établie à…
02/05/2019
Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…
09/11/2021
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Une offre pour chaque métier
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L'union sacrée des DG pour sécuriser la responsabilité des ...