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Fait d'un tiers

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Fait d'un tiers dans l'actualité

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Fait d'un tiers dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Mettre en place un tiers-lieu en Ehpad ou en résidence…
Dans le cadre de la transformation de leur offre, de plus en plus d’établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) s’engagent dans une démarche d’ouverture sur l’extérieur. Il s’agit là de…

01/09/2024

#Projet social de territoire #EHPAD #Bientraitance
picto action-sociale

Fiche de poste de coordonnateur de tiers-lieu
Si le directeur d’Ehpad doit être pleinement impliqué dans la mise en place et, plus tard, le fonctionnement du tiers-lieu, il sera nécessaire de déléguer ses missions auprès d’un « coordonnateur…

12/09/2024

#Projet social de territoire #EHPAD #Bientraitance
picto ressources-humaines

Le recours contre les tiers responsables : réduire le coût…
Lorsqu’un agent est blessé par le fait d’un tiers, la collectivité peut recouvrer tout ou partie des sommes engagées au titre du congé de maladie ou du décès de cet…

19/04/2020

picto action-sociale

Règlement intérieur du tiers-lieu
À l’issue de la phase d’élaboration du tiers lieu, utilisé par plusieurs associations locales, il reste encore à mettre en place son fonctionnement. Pour ce faire, il est nécessaire de…

02/09/2024

#EHPAD #Association
picto finances-et-comptabilite

Maquette budgétaire – Détail des opérations pour compte de tiers
Cet outil propose le détail commenté des opérations pour compte de tiers.

10/11/2021

#Budget annexe #Amortissement
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Le rôle de la personne de confiance et des tiers…
L’intervention de la personne de confiance et/ou d’un tiers proche dans la relation médecin-patient, strictement encadrée par les textes, répond à un double objectif : aider la personne malade lorsqu’elle est…

05/06/2016

#Famille #Patient
picto action-sociale

Procédure d’accès au dossier médical à la demande d’un tiers…
Le formulaire présenté donne les étapes et les divers renseignements à fournir pour qu’un tiers puisse avoir accès au dossier médical du résident.

11/09/2016

#Résident #Dossier médical
picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau récapitulatif des pièces à fournir pour justifier du droit…
Ce tableau expose les différentes hypothèses dans lesquelles une personne peut faire usage du nom d’un tiers et, pour chaque cas, les pièces justificatives à produire pour faire valoir ce…

12/09/2022

#Nom
picto marches-publics

Identifier les risques de recours de tiers au marché après…
La signature d’un marché public n’éteint pas tout recours juridique et peut toujours être contestée devant le juge et ce par des tiers qui s’estimeraient lésés dans leurs intérêts.Ces derniers…

09/03/2022

#Risque lié aux marchés publics #Signature du marché
picto services-a-la-population

Maîtriser les règles de dévolution de l’autorité parentale exercée par…
L’autorité parentale est l’ensemble des droits et des devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux père et mère jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant, pour le…

24/03/2011

#Enfant
picto institutions-et-administration-territoriale

Lettre de signalement au procureur de la République de prénoms…
Ce modèle peut être utilisé pour signaler au procureur de la République un choix de prénom(s) par les parents qui vous semble contraire à l’intérêt de l’enfant ou au droit…

03/04/2018

#Prénom
picto services-a-la-population

Lettre au procureur de la République l’informant d’un acte de…
Lorsque l’acte de reconnaissance paternelle après naissance révèle une filiation paternelle déjà établie à l’égard d’un tiers, l’officier d’état civil en informe le parquet et sollicite ses instructions.

02/05/2019

#Acte de reconnaissance d'enfant
picto services-a-la-population

Procéder à la reconnaissance paternelle après filiation paternelle établie à…
La reconnaissance paternelle après la naissance permet d’établir juridiquement le lien de filiation de l’enfant né hors mariage avec son père. Cette démarche volontaire est un acte important qui a…

02/05/2019

#Acte de reconnaissance d'enfant
picto finances-et-comptabilite

Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…
Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces annexes sont indispensables aux élus qui votent le budget mais aussi à…

09/11/2021

#Budget annexe #Amortissement
picto marches-publics

Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Énergie #Type de marché

Une offre pour chaque métier

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Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

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