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Fichier des personnes disparues dans les ressources documentaires

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L’accès aux fichiers par les policiers municipaux

L’évolution des missions des policiers municipaux rend nécessaire l’adaptation des moyens mis à leur disposition. Parmi les principales revendications figurait la possibilité d’avoir un accès rapide et efficace au fichier…

03/08/2020

#Fichiers de police #Agent de police municipale
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Mettre en place un fichier presse efficace

Les relations presse constituent un élément incontournable de la stratégie de communication d’une collectivité, quelle que soit sa taille. Or, il n’y a pas de relations presse sans fichier presse.…

04/01/2012

#Relations presse #Médias
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Trame de fichiers des contacts associatifs, institutionnels et professionnels pour…

Ces fichiers des contacts associatifs, institutionnels et professionnels permettent de promouvoir l’action sociale portée par le CCAS et de faire des publipostages très facilement. Il est très important qu’un CCAS…

23/02/2017

#Association #Coopération locale
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Les règles de la Commission nationale de l’informatique et des…

Du fichier presse aux abonnés de la lettre d’information, du listing des nouveaux arrivants aux fichiers par catégorie de population pour des envois d’invitation, le développement des moyens informatiques a…

27/03/2014

#CNIL #Loi et réglementation
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Déclaration de fichiers au correspondant de la Cnil

Ce tableau vous permet de déclarer des fichiers au correspondant de la Commission nationale pour l’informatique et les libertés (Cnil) de votre collectivité. Les campagnes d’e-mail sont concernées par la…

28/03/2016

#Stratégie de communication #NTIC
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Fichier Excel de suivi de la prospection d’entreprises

Cet outil permet de suivre la prospection et de conserver une trace écrite des relations avec les prospects. Il contient une partie descriptive de l’entreprise, une partie descriptive du contact…

22/06/2016

#Compétitivité du territoire #Ingénierie territoriale
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Extrait du fichier de population délivré par les autorités libanaises…

Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

31/01/2025

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
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Notes d’information liées aux collectes de données

Les données à caractère personnel ne peuvent être recueillies et traitées que pour un usage déterminé, explicite et légitime. Un fichier constitué à des fins de communication politique ne peut…

27/03/2014

#CNIL #Loi et réglementation
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Vade-mecum à l’attention des maires, des présidents de conseil général…

Cet outil est destiné à mieux informer les collectivités territoriales de l’existence d’un fichier spécifique et de son objet afin qu’elles assurent leur mission de contrôle de l’honorabilité des agents…

25/07/2021

#ALSH #Élu
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Méthodologie d’analyse de fichiers

Cette méthode permet, avec des moyens simples (tableaux croisés dynamiques ou sous Access), de caractériser les publics en non-recours par rapport à une population cible.Les profils seront présentés sous forme…

15/04/2021

#Politique sociale #Besoins sociaux
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Concevoir des fichiers PowerPoint communicants

Vous assistez à de nombreuses réunions durant lesquelles les documents projetés sont graphiquement indigestes et chargés en textes. Vous pouvez harmoniser ces documents pour les rendre communicants et les adapter…

14/05/2015

#Support de communication
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Fiche de registre concernant le traitement des fichiers à caractère…

Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément : - les différents traitements de données…

03/12/2019

#NTIC #CNIL #Droits des usagers #Loi et réglementation
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Matrice de recensement des documents d’archives en éducation prioritaire

Ce fichier Excel est à remplir par les acteurs de l’éducation prioritaire pour lister les éléments en leur possession.

19/07/2020

#Registres #Organisation des services
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Tableau récapitulatif des différentes déclarations relatives au nom de famille

Cet outil vous présente de manière synthétique les conditions et les effets des différentes déclarations relatives au nom de famille qui existent actuellement mais aussi celles qui ont disparu à…

09/02/2015

#Nom de famille #Déclaration de naissance
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Répertoire et gestion des illustrations dans un ouvrage

Cet outil est indispensable si des illustrations apparaissent dans votre ouvrage, car il vous permet d’assurer un suivi efficace et de répertorier les informations nécessaires à l’infographiste comme l’emplacement des…

28/07/2016

#Projet culturel
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