#

Formulaire exe 10

picto actu

Formulaire exe 10 dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Formulaire exe 10 dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Formulaires de désignation et de révocation de la personne de…
Cet outil vous propose un formulaire de désignation de la personne de confiance, un formulaire de révocation de la personne de confiance et un formulaire à destination des témoins en cas…

27/09/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Formulaire de déclaration pour la taxe de publicité extérieure
Un formulaire Cerfa de déclaration existe, mais de nombreuses collectivités préfèrent, encore aujourd’hui, proposer leur propre formulaire. Si vous le souhaitez, ce modèle, qui est conforme au formulaire officiel, vous…

11/11/2024

#TLPE
picto sante

Formulaires de désignation et révocation de la personne de confiance…
Lors de toute prise en charge dans un établissement médico-social, il est proposé à la personne majeure accueillie de désigner, si elle ne l’a pas déjà fait, une personne de…

11/05/2021

Formulaire de demande d’aide au logement
La personne handicapée peut bénéficier d’aide au logement. Pour cela, il convient de lui faire remplir ce formulaire CERFA. Rappelez-lui de compléter également un formulaire de déclaration de situation.

23/01/2025

picto culture-et-communication

Comment organiser la commémoration de l’abolition de l’esclavage le 10…
La demande de reconnaissance du caractère de crime contre l’humanité de la traite négrière et de l’esclavage a été longtemps portée par les associations antillaises et soutenue par les associations…

04/05/2011

#Commémoration
picto action-sociale

Formulaire de demande d’aide au logement
La personne handicapée peut bénéficier d’une aide au logement. Pour cela, il convient de lui faire remplir ce formulaire Cerfa. Rappelez-lui de compléter également un formulaire de déclaration de situation.

16/10/2011

#Logement #Personne handicapée
picto action-sociale

Des formulaires utiles pour le micro-entrepreneur
Cet outil vous présente les formulaires de déclaration de début d’activité, de demande d’immatriculation, mais aussi de déclaration, de modification ou de cessation d'activité. Ces formulaires peuvent être présentés aux…

15/06/2022

#Entreprise #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Formulaire de demande d’homologation
Les services de la Direccte ont la charge d’homologuer les ruptures conventionnelles. À l’issue du délai de 15 jours après la signature de la convention, vous devez l’envoyer, accompagnée du…

09/10/2014

#Contrat de travail #Départ
picto marches-publics

Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

18/03/2021

picto ressources-humaines

Modèle de formulaire de déclaration d’accident de service
Ce modèle, à adapter, vous permet de réaliser un formulaire de déclaration des accidents de service.L’utilisation d’un formulaire commun pour toutes les déclarations d’accidents de travail et de maladies professionnelles…

21/02/2014

#Gestion administrative #Indicateur de qualité
picto services-a-la-population

Formulaire de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire…
Ce formulaire (formulaire Cerfa n° 13485*01) peut être utilisé pour adresser au SCEC une demande de copie d’un extrait conservé au répertoire civil des personnes nées à l’étranger.

12/05/2014

#Formalités pour l'étranger #Nationalité française
picto action-sociale

Formulaire à destination des témoins en cas d’impossibilité physique d’écrire…
Ce modèle de formulaire permet à deux personnes d’attester que la révocation de la personne de confiance est bien l’expression de la volonté du résident. Il est à utiliser quand…

11/02/2020

#EHPAD #Droits du patient
picto action-sociale

Exemple de formulaire de requête pour une mesure de protection…
Ce formulaire, utilisé en Seine-et-Marne, vous permettra d’appréhender les informations nécessaires pour effectuer une requête au juge des tutelles pour demander une protection judiciaire d’une personne. Chaque tribunal de grande…

27/05/2015

#Accompagnement des publics #Protection juridique
picto marches-publics

Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de…
Ce formulaire, fourni par le ministère de l’Économie et des Finances, permet de formaliser l’adoption d’une garantie à première demande. Formulaire actuellement en cours de révision ; à adapter.

26/05/2019

#Gestion du paiement du marché #Assurance des marchés publics
picto institutions-et-administration-territoriale

Formulaire de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier…
Le formulaire n’est utilisé que lorsque les travaux ne sont pas soumis à permis de construire ou à permis d’aménager. Si une autorisation d'urbanisme est requise, c’est le formulaire de…

15/07/2019

#ERP

Une offre pour chaque métier

Les + vus

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération des arrêts maladie depuis mars 2025 ?

30/04/2025

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes évoquées par Laurent Marcangeli

31/03/2025

Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes ...

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) désormais reconnue

05/05/2025

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) ...

Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des agents publics ?

15/04/2025

Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des ...

Voir tous les articles publiés

OSZAR »