Formule de révision
Formule de révision dans l'actualité
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Prix dans les marchés publics : du nouveau dans les formules de…
Une modification du décret du 25 août 2011 passée quelque peu inaperçue concerne le dispositif applicable aux formules de révision… -
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Quand faut-il prévoir un prix révisable ?
Un guide de Bercy précise les conditions de recours aux deux formules possibles : le prix ferme qui n’évolue pas… -
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Révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels : le calendrier est…
Après une phase expérimentale de révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels, limitée à quelques villes, une révision généralisée de ces valeurs… -
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Qui a la charge d’appliquer les clauses de révision des prix dans…
Lorsque les marchés publics sont conclus à prix révisables, la question peut se poser de savoir qui du titulaire ou de l’acheteur a l’obligation d’effectuer les calculs de révision des prix.
Formule de révision dans les ressources documentaires
Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
24/09/2024
Réviser le prix
28/04/2024
Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
16/09/2021
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
24/09/2024
Définir et formuler les objectifs d’une action conduite en direction…
25/01/2021
Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
08/03/2025
Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance
15/11/2022
Formule C Extrait plurilingue d’acte de décès
08/05/2014
Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
24/09/2024
Formule B Extrait plurilingue d’acte de mariage
20/11/2013
Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme
26/01/2021
Formule de certification conforme à l’original
24/03/2021
Les formules et conseils généraux pour réussir une rédaction administrative
30/09/2019
Les formules de politesse, utilisées uniquement dans les lettres en…
16/10/2014
Lancement d’une nouvelle formule du magazine municipal
09/05/2011
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