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Fournitures de bureau

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Fournitures de bureau dans l'actualité

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Fournitures de bureau dans les ressources documentaires

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Nomenclature Nomades de l’Amue : fournitures communes, fournitures et systèmes…
La nomenclature Nomades de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (Amue) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Désigner les membres du bureau de vote
Chaque bureau de vote doit obligatoirement comprendre un président, deux assesseurs au moins et un secrétaire, qui sont désignés pour l’ensemble du déroulement des opérations électorales.La commune procède à la…

27/01/2025

#Bureau de vote
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Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires
Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

10/02/2025

#CCAG #Marché de fournitures
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Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation des marchés publics. Ainsi, en règle générale, la collectivité devra…

17/06/2019

#Gestion des locaux scolaires #CCTP
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Intégrer dans un marché public de mobilier de bureau des…
Environ 95 % de l’impact environnemental d’un mobilier de bureau en bois est lié à la phase de production (extraction des matières premières, usinage, transformation et montage). Les 5 % restants sont…

19/01/2024

#Achat durable #Marché de fournitures
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Être assesseur d’un bureau de vote
Chaque bureau de vote comprend au moins deux assesseurs devant obligatoirement être présents à l’ouverture et à la clôture du scrutin. La présence d’un assesseur tout le long des opérations…

24/02/2025

#Bureau de vote
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Les autorités organisatrices de la distribution et de la fourniture…
La distribution et la fourniture d’électricité aux tarifs réglementés constituent des missions de service public qui ont pour autorités organisatrices, selon les cas, les communes, les intercommunalités avec ou sans…

17/03/2024

#Domaine public #Répartition et exercice des compétences
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Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son…
Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la nature de votre prestation : s’agit-il d’un…

06/12/2023

#Préparation du marché #Définition des besoins
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Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet du…

10/12/2021

#CCTP #Seuils de procédure
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Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de…
L’article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que « l’enseignement public dispensé dans les classes maternelles et enfantines et pendant la période d’obligation scolaire est gratuit ». Le rapport public thématique de…

24/10/2018

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
Les collectivités territoriales doivent respecter le Code de la commande publique. Pour les aider à préparer leur marché d’achat de fournitures en respectant le Code de la commande publique, cette fiche…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations,…
Votre collectivité rencontre des difficultés récurrentes dans l’appréciation de la qualité des prestations exécutées et fournitures livrées. Vous souhaitez sécuriser vos procédures et déterminer les modalités substantielles des opérations de…

12/06/2024

#Exécution technique du marché #Marché de fournitures
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Intégrer dans un marché public de colles et correcteurs des…
Les enjeux de développement durable liés à l’achat de colles et correcteurs dans un marché de fournitures de bureau concernent la composition du corps des matériaux, leur emballage, la formulation des…

04/01/2018

#Achat durable #Marché de fournitures
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Déclaration bureau de l’association
Les statuts remis dans le cadre de la déclaration d’une association doivent notamment comporter des informations relatives aux membres du bureau. Il s’agit de la déclaration des administrateurs. En voici…

22/09/2014

#Association #Loi et réglementation

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