Frais d'hébergement
Frais d'hébergement dans l'actualité
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Article
Frais d'hébergement en Ehpad : l'UNCCAS plaide pour un crédit d'impôt
L'UNCCAS demande au Gouvernement de transformer la réduction d'impôts de 25 % sur les frais de résidence en Ehpad en crédit d'impôt. -
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Hébergement d'urgence : la crise sanitaire a accentué les limites de la…
Un rapport sénatorial pose la question du financement et de la pérennisation des places d’hébergement d’urgence. -
Article
La prise en charge des frais de déplacement des agents publics
Les fonctionnaires et agents contractuels peuvent prétendre à la prise en charge des frais de transport, de repas et d'hébergement à l'occasion d'un déplacement temporaire. Petit rappel des conditions qui doivent… -
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Hébergement d'urgence : l'État condamné à indemniser le département du Puy-de-Dôme
La justice administrative a condamné l'État à verser 1,2 million d'euros au conseil départemental du Puy-de-Dôme, qui lui réclamait le…
Frais d'hébergement dans les ressources documentaires
Rembourser les frais de repas et de nuitée
29/08/2024
Déménagement des agents : conditions d'indemnisation des frais
10/09/2023
Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus
28/10/2024
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
25/03/2018
Une offre pour chaque métier
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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...
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Quel est le calendrier des prochaines élections ?
13/05/2025
Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...