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Frais et risques de l'entrepreneur

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Frais et risques de l'entrepreneur dans l'actualité

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Frais et risques de l'entrepreneur dans les ressources documentaires

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Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de…
Ce modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de l’entrepreneur.

23/11/2022

#Marché de travaux #Résiliation du marché
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Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques à…
Cette lettre-type reprend toutes les informations à prendre en compte pour signifier au titulaire de votre marché la résiliation aux frais et risques de celui-ci (rappel au titulaire de ses…

02/01/2023

#Résiliation du marché
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Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
Même si la décision de réception, prise par le maître d’ouvrage, a mis fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur, celui-ci reste tenu de lever les éventuelles réserves qui pourraient…

12/11/2024

#Exécution du marché #Marché de travaux
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Risques technologiques
Les risques technologiques sont liés aux manipulations, au transport ou au stockage de substances dangereuses pour la santé et/ou l’environnement. Les risques technologiques majeurs sont l’accident industriel, l’accident nucléaire, le…

26/04/2015

#Risque #Risques majeurs
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Évaluer le risque routier
L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels ses agents sont soumis (art. L. 4121-3 du Code du travail). Si l’évaluation des risques…

27/05/2015

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
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Communiquer sur les risques majeurs
La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales, et l'intensification récente des catastrophes tend à renforcer encore…

12/03/2023

#Risques majeurs
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Risque humain et organisation
Le développement de la gestion des risques dans les organisations s’est caractérisé par l’élaboration de nombreux dispositifs de contrôle avec des réglementations, des règles et des procédures. La difficulté ou…

15/09/2016

#Risque #Organisation des services
picto ressources-humaines

Impliquer les agents dans l’évaluation des risques
Une démarche d’évaluation des risques efficace nécessite la participation et l’implication des agents. N’oubliez pas qu’ils sont les premiers concernés par les risques professionnels, car ce sont eux qui sont…

16/05/2017

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
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Programme de simulation pour la gestion des risques
Les objectifs d’un programme de simulation pour la gestion des risques avec l’expertise d’un responsable pour la simulation et celle du gestionnaire des risques de la structure, sont de former…

29/10/2019

#Risque
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L’environnement industriel et les risques technologiques
La notion de risque technologique, opposée à celle de risque naturel, regroupe les risques d’origine anthropique : risques industriels, nucléaires et biologiques.Un risque technologique majeur est un événement accidentel se produisant…

21/03/2023

#Risque technologique et industriel
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Construire les échelles de cotation des risques
Étape primordiale de l’évaluation des risques, la construction d’une échelle de cotation des risques permet de leur donner une valeur théorique. Cela permet de hiérarchiser les risques entre eux et…

17/01/2021

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
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Tableau de bord de prévention des risques de maltraitance
Le critère 3.11.1 du manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS prévoit l’identification des situations de risque de maltraitance ainsi que la définition d’un plan d’action. L’identification des risques nécessite…

04/11/2024

#ESMS #Traitement des résidents #Évaluation (méthode)
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Risques naturels
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie. Ils peuvent apparaître partout et causer des victimes et…

26/04/2015

#Risque naturel et environnemental
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Référentiel spécifique de prévention des risques professionnels en Ehpad
Ce référentiel (à usage interne) permettra de déterminer les situations présentant un danger pour les salariés de l’établissement à travers différents domaines :- risques liés à la manutention ;- risques de chutes…

17/05/2023

#EHPAD #Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols
Avec la théorie de la garde du chantier, l’entrepreneur est responsable des ouvrages en cours de réalisation et il doit en supporter les risques, jusqu’à ce que la réception des…

16/06/2021

#Chantier #Surveillance

Une offre pour chaque métier

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