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Maladie grave

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Maladie grave dans l'actualité

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Maladie grave dans les ressources documentaires

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Congé de grave maladie (CGM) dans la fonction publique territoriale
L’agent contractuel et le fonctionnaire à temps non complet non affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ont droit à un congé de grave maladie…

31/08/2024

#Loi et réglementation #Congés
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Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées
La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure. Elles toucheront 1 million de personnes en 2020. Elles constituent une…

03/09/2018

#Maladie #Soins
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Soins palliatifs et maladies chroniques
La démarche en soins palliatifs permet d’aborder les situations complexes et individualisées relatives à la qualité de la fin de vie avec le respect des choix de la personne. Elle…

17/09/2015

#Maladie #Soins palliatifs
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Plan maladies neurodégénératives (PMND)
Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades et la gravité de l’impact de ces maladies…

10/09/2018

#Maladie #Professionnel de santé
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La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
Le fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie…

24/07/2022

#Congé maladie
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Instruire une demande de reconnaissance d’une maladie professionnelle
Un agent s’estime victime d’une maladie professionnelle. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration de maladie professionnelle mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quels sont les critères de…

16/01/2025

#Organisation de travail #Maladie professionnelle
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Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale :…
Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général. C’est notamment le cas pour les risques maladie,…

26/03/2025

#Protection sociale #Indemnités
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La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l’intéressé dans…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Maladies professionnelles : définition et régime applicable pour un fonctionnaire
Un agent exposé à titre professionnel à des dangers pour sa santé peut contracter une maladie pouvant être reconnue comme une maladie professionnelle. Conformément à l’article L. 461-1 du Code de…

09/05/2023

#Maladie professionnelle
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Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété
L’enquête de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT), menée à la suite d’un accident ou d’une maladie en lien avec le…

16/03/2023

#Rapport #CHSCT
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Accorder le congé de présence parentale en cas de maladie,…
Un agent vous informe que son enfant vient d’être victime d’un accident et que son état de santé va nécessiter sa présence auprès de lui au cours des prochaines semaines.…

13/11/2024

#Loi et réglementation #Congé parental
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Comment prendre en charge le congé de longue maladie des…
Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé de longue maladie dès lors qu’un certificat médical…

16/10/2024

#Congé longue maladie #Personnel médical hospitalier
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Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?
Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés en position de congé maladie. Les congés pour raison…

17/07/2014

#Congé maladie #Praticien hospitalier
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Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
Pour les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant dans un établissement public de santé, les accidents de travail et les maladies professionnelles survenus du fait de leur service ouvrent droit à…

08/12/2024

#Accident de travail
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Mener à bien une démarche de reconnaissance d’une maladie professionnelle
Il n’existe pas de définition de la maladie professionnelle propre à la fonction publique territoriale. Aussi, et bien que la circulaire de la DGCL du 13 mars 2006 relative à la…

26/10/2015

#Protocole (méthode) #Maladie professionnelle

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