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PAA dans l'actualité

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PAA dans les ressources documentaires

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Le programme d’aménagement d’ensemble (PAE) : contenu et régime des…
Le programme d’aménagement d’ensemble (PAE) avait été institué par la loi n° 85-729 du 18 juillet 1985. Depuis le 1er mars 2012, les dispositions du Code de l’urbanisme encadrant les PAE ont été…

26/04/2021

#Bâtiment et équipement publics #Opération d'aménagement
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Livrable de PAA
Grâce à ce tableau vous pourrez répertorier les actions du PAA et suivre les gains achats prévus et réalisés.

29/03/2021

#Programmation des achats
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Grille de détermination de son PAE (égogramme)
Quelle que soit sa place dans l’institution, chacun peut avoir plus ou moins de facilité à activer tel ou tel registre de sa personnalité. Un égogramme est la représentation graphique…

14/09/2014

#Directeur d'établissement scolaire
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Piloter la mise en place de son PAA
Le Plan d’Actions Achats (PAA) constitue une démarche stratégique mobilisant l’ensemble des fonctions d’une organisation publique. L’intégration croissante de critères environnementaux et sociaux, notamment à la lumière des évolutions législatives…

17/12/2024

#Programmation des achats
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Déployer et faire vivre son plan d’actions achats (PAA) dans…
Le plan d’actions achats (PAA) intègre la stratégie d’achat dans le cadre d’un marché. Il vise à améliorer la performance achat de l’acheteur ou de la direction achat concernée.La stratégie…

28/04/2024

#Programmation des achats
picto action-sociale

Évolution des métiers et place des robots
La présente fiche met en corrélation deux phénomènes : l’un concerne l’évolution des métiers sociaux et médico-sociaux (SMS) et l’autre évoque la place que pourraient prendre les robots dans nos…

16/09/2020

#Structure sociale et médico-sociale #NTIC
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Comprendre le champ d’application du permis d’aménager
Le décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a réformé en profondeur la réglementation des autorisations d’urbanisme tant pour les travaux de construction que pour l’utilisation du sol.Selon la nature du projet…

17/04/2024

#Permis d'aménager
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Maîtriser les sept phases de construction d’un plan d’actions achats
Élément essentiel de toute stratégie d’achat, le Plan d’Actions Achats (PAA) annuel vise à accroître la performance achat d’une organisation. Il repose sur une élaboration réfléchie, structurée en trois grandes…

17/12/2024

#Programmation des achats
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L’avenir de la fiscalité sur l’urbanisme : la taxe d’aménagement
La fiscalité de l’urbanisme va être profondément remaniée. Elle représente environ 1 Md€ et bénéficie aux communes, à leurs groupements, aux départements et à la région Île-de-France. La taxe d’aménagement…

08/02/2017

#Fiscalité de l'urbanisme #Taxe d'aménagement
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Mesurer son PAE au moyen d’un égogramme
En répondant au questionnaire en première partie de cet outil, vous serez en mesure, via ce qu’on appelle un égogramme, de déterminer vos points forts et vos points faibles, et…

18/01/2012

#CPE #Stratégie de communication
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Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)
Les accueils de jour se développent et sont une réponse intéressante pour les personnes qui souhaitent pouvoir encore rester à domicile. Les accueils de jour doivent bénéficier d’un projet spécifique…

24/11/2015

#Établissement public pour handicapés ou inadaptés #Performance (qualité)
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Le partage d’informations relatives à la PA dans une logique…
La volonté croissante des personnes âgées de rester chez elles plus longtemps et le nombre de personnes en perte d’autonomie de plus en plus important (20 000 de plus chaque année…

20/04/2022

#Personne âgée #Information du patient
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Le permis d’aménager et ses évolutions possibles : le cas…
Après l’obtention d’un permis d’aménager, l’autorisation peut être transférée à une tierce personne (dans le cas d’une vente ou d’une donation, par exemple). Cette fiche vous présente la procédure de…

22/04/2021

#Permis d'aménager
picto amenagement-des-territoires

Délivrer un permis d’aménager
Après avoir procédé à l’instruction du dossier et étudié la faisabilité du projet, l’autorité compétente doit procéder à la délivrance du permis d’aménager (PA). L’examen du dossier se fait à…

15/01/2019

#Permis d'aménager
picto marches-publics

Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats
Dans un contexte d’optimisation des ressources et de rationalisation des dépenses publiques, les acheteurs publics jouent un rôle central dans l’amélioration continue de la performance des organisations publiques. Cette évolution…

17/12/2024

#Programmation des achats

Une offre pour chaque métier

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Finances locales : un décret précise certaines mesures de la loi de finances pour 2025

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