#

Récupération des heures

picto actu

Récupération des heures dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Récupération des heures dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Comment calculer et gérer les heures supplémentaires dans la fonction…
En raison d’un surcroît particulier d’activité dans plusieurs services, vous recevez, pour mise en paiement, une série d’états d’heures supplémentaires. Ces pièces indiquent qu’une partie de ces heures a été…

08/01/2024

#Management #Heures supplémentaires
picto sante

Les heures supplémentaires : récupération et rémunération
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement des bornes horaires définies par le cycle de travail.Les…

17/04/2023

#Heures supplémentaires
picto action-sociale

Modèle de tableau de relevé d’heures
Les tableaux de relevé d’heures permettent d’assurer le reporting dans le cadre du suivi des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations suivantes : entreprise, offre,…

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
picto sante

Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…
La prescription des antibiotiques est informatisée, et c’est l’établissement qui définit ses propres modalités de contrôle/réévaluation par le prescripteur. Il existe une procédure d’alerte, validée par la CME (ATB04), ou…

29/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
picto sante

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires
La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite de 5 000 € annuels. Ce montant est porté à 7 500 € annuels…

04/02/2025

#Heures supplémentaires #Cotisations
picto sante

Récupération de cinq complications post-opératoires graves
La Haute Autorité de santé (HAS) s’est saisie du développement d’un indicateur de mesure de la récupération de cinq complications post-opératoires graves chez des patients hospitalisés au moins 48 heures.

18/01/2022

#Risque #Patient #Soins #HAS
picto services-a-la-population

Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…
Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans le cas d’un accueil de jeunes, le principe…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon la durée hebdomadaire de service, les agents à temps non complet…

13/01/2025

#Temps non complet #Rémunération
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
picto institutions-et-administration-territoriale

Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie…
La problématique de la récupération de la TVA afférente aux dépenses est une question à laquelle les collectivités territoriales devront s’intéresser en amont de tout projet. En règle générale, les…

06/04/2017

#TVA
picto ressources-humaines

Compenser les travaux d’élection
Le maire souhaite faire appel aux agents de la commune pour participer au déroulement des opérations d’élection (tenue des bureaux de vote, par exemple). S’il s’agit de travaux supplémentaires effectués…

14/02/2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
picto services-a-la-population

Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture dans…
Le dispositif quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est passionnant dans sa mise…

20/06/2024

picto education

S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)
Il s’agit de donner un temps de parole et d’échange aux élèves, dans le cadre du groupe-classe, pour aborder des sujets liés à la vie de la classe et, plus…

16/01/2025

#Vie scolaire #Démocratie participative
picto amenagement-des-territoires

Glossaire – Récupération de l’eau de pluie
La récupération de l’eau de pluie est soumise à des réglementations et le potentiel dépend de la spécificité de votre territoire. Grâce à ce glossaire, vous allez pouvoir commencer à…

17/02/2014

#Recyclage #Eau
picto ressources-humaines

Délibération relative à la réalisation et rémunération des heures supplémentaires…
Ce modèle de délibération vous sera utile pour fixer les modalités de réalisation et de rémunération des heures supplémentaires et heures complémentaires.

21/12/2020

#Management #Heures supplémentaires

Une offre pour chaque métier

Les + vus

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération des arrêts maladie depuis mars 2025 ?

30/04/2025

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes évoquées par Laurent Marcangeli

31/03/2025

Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes ...

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) désormais reconnue

05/05/2025

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) ...

Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des agents publics ?

15/04/2025

Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des ...

Voir tous les articles publiés

OSZAR »