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Rédaction du CCTP

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Rédaction du CCTP dans l'actualité

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Rédaction du CCTP dans les ressources documentaires

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Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, coordination avec…
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est une pièce contractuelle essentielle qui nécessite une rédaction appropriée. Élaboré par des techniciens, il doit définir une expression du besoin qui soit…

29/12/2022

#CCTP
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Cadre de rédaction d’un « CCTP Diagnostic en éclairage public…
Grâce à cet outil, vous allez pouvoir rédiger le CCTP nécessaire à un appel d’offres pour vous faire accompagner par une AMO dans l’établissement d’un diagnostic de votre éclairage public…

26/02/2014

#Bâtiment et équipement publics
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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

09/06/2021

#CCTP #Exécution du marché
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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

03/03/2019

#CCTP #Maître d'œuvre
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Exemple de CCTP
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en programmation architecturale et technique et économie de la construction.

23/09/2020

#Maître d'ouvrage
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Rédaction d’un mémoire en défense
Le mémoire écrit demeure, malgré le caractère écrit et oral de la procédure de référé-suspension régie par l’article L. 521-1 du Code de justice administrative, un élément essentiel de la défense.…

10/06/2016

#Référé-suspension
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Rédaction d’un constat européen d’accident
Le constat amiable, destiné aux compagnies d’assurance des personnes impliquées, permet de présenter les circonstances du sinistre, d’où l’importance de sa rédaction et des conseils que nous suggérons.

14/07/2021

#Accident #Police de la voie publique
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Conseils pour la rédaction du rapport d’intervention
Ce document présente un ensemble de conseils relatifs à la rédaction du rapport que devra remettre le policier municipal à sa hiérarchie suite à une intervention.

14/07/2021

#Accident #Police de la voie publique
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Aide à la rédaction d’un contrat de cession
Ce modèle aide à la rédaction d’un contrat de cession d’immeuble du domaine privé en la forme administrative. Il permet d’identifier les principales clauses d’un contrat de cession.

19/01/2023

#Politique foncière #Cessions
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Exemple de rédaction d’un dossier de consultation
Cet exemple de rédaction d’un dossier de consultation d’un AMO en qualité environnementale, entretien et maintenance, a été édité par le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et…

17/05/2012

#HQE
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Matrice de rédaction d’une petite annonce
La matrice de rédaction d’une petite annonce permet de poser de façon structurée tous les éléments d’analyse du besoin, resitués dans le contexte de la structure qui embauche.Il indique également…

14/02/2015

#Retour à l'emploi #Recrutement
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Comment procéder à la rédaction d’une lettre de rejet ?
L’attribution d’un marché public déclenche un certain nombre d’obligations à l’égard du pouvoir adjudicateur, au premier rang desquelles figure l’information des candidats non retenus. La présente aide à la rédaction d’une…

16/09/2022

#Information des candidats non retenus #Rejet des offres
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Collecter les éléments en vue de la rédaction du discours
Cet outil doit être utilisé en amont de la rédaction du discours. Il recense les éléments incontournables qui devront figurer dans le discours. Cette collecte préalable vous permettra de gagner…

25/04/2018

#Manifestation publique #Discours
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Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?
La prescription est un acte médical majeur qui consiste en l’attribution d’un traitement à un patient par la rédaction d’un document : l’ordonnance. Celle-ci peut être manuscrite, informatique ou verbale. Cet…

14/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
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La responsabilité du médecin dans la rédaction du certificat médical
Tout médecin, quelle que soit la forme de son activité professionnelle (salarié, agent public, libéral), se retrouve dans la situation de rédiger, pour les patients qu’il examine, des documents tels…

01/12/2024

#Responsabilité #Médecin

Une offre pour chaque métier

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