#

Utilisation des locaux scolaires

picto actu

Utilisation des locaux scolaires dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Utilisation des locaux scolaires dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Convention d’utilisation des locaux scolaires en vue d’organiser des activités…
Cette convention est signée par les différentes parties concernées par l’utilisation de locaux scolaires en dehors de leur usage courant. Les dispositions générales concernent la description des locaux prêtés, les…

19/12/2018

#Gestion des locaux scolaires #Convention
picto institutions-et-administration-territoriale

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations
Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles fins, comment, pour qui et dans quelles circonstances ?Cette fiche apporte des…

20/02/2025

#Gestion des locaux scolaires #Association
picto services-a-la-population

Mettre en œuvre un service de pédibus dans le cadre…
Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent que leurs enfants se rendent à l’école à pied,…

13/09/2011

#Plan de déplacement #Développement durable
picto amenagement-des-territoires

Système d’échange local (SEL) : comment créer une monnaie locale…
Face aux nombreuses fluctuations du marché et aux aléas socio-économiques impactant notre société, la mise en place des systèmes d’échange local (SEL) peut être une solution pour pallier les problématiques territoriales…

17/09/2023

#Circuits courts #Économie sociale et solidaire
picto services-a-la-population

Charte d’utilisation partagée des locaux et des équipements scolaires dans…
La présente charte a pour objet de définir les règles régissant l’utilisation partagée des locaux par les enseignants et les personnels d’animation intervenant dans le cadre des activités périscolaires.

18/05/2022

#Temps périscolaire #Projet de territoire
picto services-a-la-population

Relevé de surfaces des locaux scolaires
Afin de réaliser un cahier des charges très précis en cas d’externalisation de l’entretien des locaux scolaires, il est important de se procurer des plans à jour des différents établissements…

03/12/2022

#Entretien des locaux scolaires
picto services-a-la-population

Élaborer et négocier la carte scolaire
La carte scolaire consiste à mettre en adéquation des capacités et des besoins concernant la répartition des élèves, la gestion des bâtiments et l’affectation du personnel enseignant, ce qui permet…

10/05/2021

#Politique de l'éducation #Gouvernance territoriale
picto services-a-la-population

Organiser l’entretien des locaux scolaires
L’article L. 212-5 du Code de l’éducation dispose que l’entretien des bâtiments est une dépense obligatoire de la commune pour toute école créée. Il s’agit là de l’une des missions régaliennes…

03/02/2022

#Entretien des locaux scolaires #Organisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Le syndicat scolaire
La place accordée à la question scolaire au sein du débat municipal prouve, encore aujourd’hui, près de 150 ans après les lois fondatrices de Jules Ferry, le lien étroit entre la…

05/12/2021

#Politique de l'éducation #Gouvernance intercommunale
picto services-a-la-population

Diagnostic des locaux scolaires : grille de description et d’analyse
La grille d’analyse et de description des locaux scolaires permet d’organiser et de structurer l’information sur l’état du patrimoine scolaire existant, ses caractéristiques fonctionnelles, sa capacité actuelle et sa potentialité…

28/09/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto services-a-la-population

Comment externaliser les prestations de nettoyage des locaux scolaires ?
L’article L. 212-5 du Code de l’éducation dispose que l’entretien des bâtiments est une dépense obligatoire de la commune pour toute école créée. Il s’agit là de l’une des missions régaliennes…

02/12/2022

#Entretien des locaux scolaires #Prestataire
picto services-a-la-population

Convention type d’utilisation des équipements sportifs
L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée entre la collectivité de rattachement,…

11/09/2014

#Équipement sportif #Convention
picto services-a-la-population

Mettre à disposition des locaux pour la campagne électorale
Les collectivités territoriales détiennent des locaux, lesquels peuvent être utilisés par les associations, syndicats ou partis politiques qui en font la demande. En période électorale, leur mise à disposition peut…

25/07/2016

#Campagne électorale #Bâtiment et équipement publics
picto services-a-la-population

Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant…
« L’aménagement des temps et des activités de l’enfant constitue un enjeu de société important » (circulaire n° 98-144 du 9 juillet 1998 relative à la mise en place du contrat éducatif…

20/09/2015

#PEDT #Rythmes scolaires
picto services-a-la-population

Dynamiser les relations entre la direction de l’éducation et l’action…
L’action dans le champ culturel est une question posée à chaque acteur d’une direction de l’éducation, dans la double perspective de démocratisation et de décentralisation culturelle. Si l’enseignement artistique (musique,…

28/11/2016

#Services de la collectivité #Management

Une offre pour chaque métier

Les + vus

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels qui quittent le service public

16/05/2025

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

12/05/2025

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des ...

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

15/05/2025

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Voir tous les articles publiés

OSZAR »