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Intégral Santé

Retrouvez l'ensemble des fiches créées et mises à jour :

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FICHE
13068

Le statut des assistants généralistes et des assistants spécialistes
Mise à jour 27 mars 2025 #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les assistants en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13069

Le statut des praticiens attachés (en voie d’extinction)
Mise à jour 27 mars 2025 #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens attachés qui poursuivent leur activité dans le cadre de ce statut en voie d’extinction, en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13073

L’ancien statut des praticiens contractuels (CSP, articles R. 6152-400 à R. 6152-436)
Mise à jour 27 mars 2025 #Contractuel  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens contractuels qui poursuivent leur activité dans le cadre de leur ancien statut en voie d’extinction, en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13074

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des praticiens adjoints contractuels à temps partiel
Mise à jour 27 mars 2025 #Contractuel  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens adjoints contractuels en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13731

Le statut des praticiens associés
Mise à jour 27 mars 2025 #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens associés en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13944

Nouveau statut des praticiens contractuels
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dispositions de l’arrêté du 7 janvier 2025 modifiant l’arrêté du 5 février 2022 fixant le montant et les modalités de versement de la part variable des praticiens recrutés par les établissements publics de santé, en application du 2° de l’article R. 6152-338 du Code de la santé publique. L’actualisation complète par ailleurs la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens contractuels en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13945

Le statut du personnel enseignant et hospitalier des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour actualiser les dispositions concernant la communication obligatoire de certaines informations telles que mentionnées dans le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 et les modalités de rémunération dérogatoires introduites par l’article 5 du décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024. L’actualisation complète par ailleurs la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les personnels enseignants et hospitaliers des CHU en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13946

Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour actualiser les dispositions concernant la communication obligatoire de certaines informations telles que mentionnées dans le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 et les modalités de rémunération dérogatoires introduites par l’article 5 du décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024. L’actualisation complète par ailleurs la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les MCU-PH, en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13947

Le statut des personnels enseignants et hospitaliers non titulaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour actualiser les dispositions concernant la communication obligatoire de certaines informations telles que mentionnées dans le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 et les modalités de rémunération dérogatoires introduites par l’article 5 du décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024.

FICHE
13948

Statut unique de praticien hospitalier
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens hospitaliers en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13949

Le statut des praticiens hospitaliers universitaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour actualiser les dispositions concernant la communication obligatoire de certaines informations telles que mentionnées dans le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024, les modalités de rémunération dérogatoires introduites par l’article 5 du décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024. L’actualisation complète par ailleurs la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les PHU en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
13950

Le statut des PU-PH des centres hospitaliers et universitaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour actualiser les dispositions concernant la communication obligatoire de certaines informations telles que mentionnées dans le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 et les modalités de rémunération dérogatoires introduites par l’article 5 du décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024. L’actualisation complète également la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les PU-PH en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
14420

Le statut de praticien associé contractuel temporaire
Mise à jour 27 mars 2025 #Contractuel  #Statut  #Praticien hospitalier  #Gestion des ressources humaines pour le personnel hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour compléter la nature des primes et indemnités auxquelles peuvent prétendre les praticiens associés contractuels temporaires en précisant les dispositions qui s’appliquent à l’indemnisation forfaitaire pour congés annuels non pris.

FICHE
6884

Qu’est-ce que la qualité des soins ?
Mise à jour 27 mars 2025 #Soins  #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier 
La qualité des soins dans les établissements de santé est soumise à de nombreuses dispositions qui s’adressent aux professionnels de santé pour améliorer le niveau de la prise en charge des patients. Les enjeux reposent sur des processus d’évaluations et de certifications actualisés en France par la HAS. En décembre 2024, la HAS a fait le point sur les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins et la certification dans les établissements de santé, dans la perspective du 6e cycle de certification des établissements de santé et des avancées liées à l’utilisation de l’intelligence artificielle pour l’analyse des retours patients.

FICHE
13281

Mesure de la culture de sécurité des soins : bilan et perspectives
Mise à jour 27 mars 2025 #Enquête publique  #Politique de sécurité  #Patient  #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour prendre en compte les résultats de l’enquête nationale HAS sur la culture de sécurité des soins et les perspectives d’amélioration. Des analyses, des leviers d’action et des recommandations y sont présentés pour renforcer la sécurité des patients au sein des établissements de santé.

FICHE
13593

La HAS et la certification V2025
Mise à jour 27 mars 2025 #Patient  #Établissement de santé  #HAS  #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier 
La certification des établissements de santé est une procédure d’évaluation externe obligatoire, réalisée par la Haute Autorité de santé pour garantir la qualité et la sécurité des soins. La version 2025 introduit une approche renforcée axée sur l’engagement du patient, l’écoresponsabilité et la transformation numérique.

FICHE
9036

Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
Mise à jour 27 mars 2025 #Rémunération  #Rémunération du personnel hospitalier 
L’outil de tableau évolutif des indices bruts et majorés, associé à cette fiche, a été actualisé.

FICHE
9039

Supplément familial de traitement (SFT)
Mise à jour 27 mars 2025 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les données des exemples de bulletins de salaire présentés dans la fiche.

FICHE
9103

Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)
Mise à jour 27 mars 2025 #Indemnités  #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Le gouvernement a décidé de ne pas reconduire la Gipa. Ce dispositif avait été initialement créé à titre temporaire. Il était reconduit chaque année, jusqu’en 2023. Il ne sera donc pas possible aux ensembles hospitaliers de continuer à verser cette indemnité.

FICHE
9105

Prime de service dans la fonction publique hospitalière
Mise à jour 27 mars 2025 #Primes  #Personnel médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur le montant de la masse globale à répartir ainsi que sur les notations à prendre en compte pour 2025 (arrêté du 17 décembre 2024).

FICHE
9176

Régularisation des cotisations de Sécurité sociale
Mise à jour 27 mars 2025 #Cotisations  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’évolution du montant du plafond de Sécurité sociale pour l’année 2025.

FICHE
9179

Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
Mise à jour 27 mars 2025 #Retraite  #Cotisations  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise le tableau d’évolution des taux des cotisations obligatoires selon l’application du décret n° 2025-86 du 30 janvier 2025. Celui-ci fixe notamment les taux successifs de la contribution patronale CNRACL applicable aux rémunérations versées aux fonctionnaires de 2025 à 2028.

FICHE
9181

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale
Mise à jour 27 mars 2025 #Cotisations  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’évolution du plafond de Sécurité sociale au 1er janvier 2025.

FICHE
9187

Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
Mise à jour 27 mars 2025 #Cotisations  #Statut  #Rémunération du personnel hospitalier 
L’actualisation de cette fiche précise le taux de la cotisation d’assurance maladie applicable aux rémunérations versées aux fonctionnaires et aux agents permanents des collectivités locales et de la fonction publique hospitalière. Elle détaille par ailleurs la cotisation patronale pour la couverture des allocations familiales.

FICHE
9188

Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
Mise à jour 27 mars 2025 #Fonction publique  #Retraite  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise le tableau d’évolution des taux des cotisations obligatoires selon l’application du décret n° 2025-86 du 30 janvier 2025. Celui-ci fixe notamment les taux successifs de la contribution patronale CNRACL applicable aux rémunérations versées aux fonctionnaires de 2025 à 2028.

FICHE
9192

Cotisations patronales à la taxe sur les salaires
Mise à jour 27 mars 2025 #Cotisations  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche est actualisée pour intégrer la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025.

FICHE
9194

Contribution à la formation permanente
Mise à jour 27 mars 2025 #Formation  #Personnel médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
La partie de cette fiche qui concerne les personnels médicaux a été modifiée.

FICHE
9196

Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)
Mise à jour 27 mars 2025 #Agent  #Cotisations  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche actualise les montants des prestations versées en 2025.

FICHE
13126

Tous les modèles de bulletins de salaire pour la fonction publique hospitalière
Mise à jour 27 mars 2025 #Régime indemnitaire  #Professionnel de santé  #Rémunération du personnel hospitalier 
Des bulletins de salaire associés à cette fiche ont été actualisés avec les montants en vigueur en 2025.

FICHE
4711

La Conférence nationale de santé ou CNS
Mise à jour 27 mars 2025 #Conférence Nationale de Santé  #Droits des patients et des résidents 
La conférence nationale de santé voit ses missions s’orienter vers la prévention de la maltraitance par la loi du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir et de l’autonomie. Sa composition a été étoffée par le décret du 12 novembre 2024.
 
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